Prévention des risques

Qui est responsable de quoi ?
Qui doit faire quoi ?

Au niveau global
Le président de l'université est responsabl

e de la prévention des risques, de la prévention du risque incendie et accessibilité et de la prévention des risques pour l'environnement.
Pour l'aider et le conseiller dans la mise en œuvre de sa politique globale de prévention, il s'appuie sur un réseau de professionnels :

1.  le conseiller de prévention (lettre de cadrage ci-jointe) : mission de contrôle et de conseil
2. le médecin de prévention : mission de conseil et prévention de la santé (visites médicales...)
3. les directions supports :

• la DHSE (Direction Hygiène Sécurité et Environnement) est là pour la mise en œuvre de la politique de prévention.
• la DPI (Direction Patrimoine Immobilier) est en charge de la maintenance des installations et de la réalisation de travaux relatifs à la sécurité
• la DRH (Direction Ressources Humaines) intervient sur la gestion des accidents du travail, la mise en œuvre des formations en santé et sécurité au travail

Le président s'appuie également sur le CHSCT  (Comité Hygiène Sécurité et des Conditions de Travail), qui est une émanation du comité technique participant au dialogue social et intervenant sur les conditions de travail portant notamment sur les domaines suivants :

• L’organisation du travail
• L’environnement physique du travail
• L’aménagement des postes de travail et leur adaptation à l’homme
• La construction, l’aménagement et l'entretien des lieux de travail et leurs annexes
• La durée et les horaires de travail
• L’aménagement du temps de travail
• Les nouvelles technologies et à leurs incidences sur les conditions de travail

Le "chef de service" (Directeurs de laboratoires, chefs de service....) est  responsable de la prévention des risques pour les personnels placés sous son autorité, de la prévention du risque incendie et accessibilité et de la prévention des risques pour l'environnement dans les locaux de son unité de travail. Il décline la politique générale de prévention au sein de son unité.

L'assistant de prévention : pour l'aider, le chef de service s'appuie sur des assistants de  prévention qui sont là pour le conseiller et l'aider à mettre en œuvre les actions de préventions qu'il a définies (lettre de cadrage ci-joint).

Les agents (titulaires/contractuels, enseignants/enseignants chercheurs / BIATSS) ont pour obligation de respecter et mettre en œuvre les instructions et consignes de sécurité.

Le président s'appuie sur un représentant auquel il a donné procuration pour les questions de sécurité incendie et sûreté.

Pour consulter les missions et niveau de responsabilité de chacun, veuillez télécharger le document ci-joint :

• Télécharger le fichier «Missions et niveaux de responsabilité domaine respectif.pdf» (558.1 KB)
• Télécharger le fichier «Lettre de cadrage conseiller de prévention.pdf» (951.3 KB)
• Télécharger le fichier «Lettre de cadrage des assistants de prévention.pdf» (1.3 MB)