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CY Cergy Paris Université
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Conseil d'administration

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Organe de décision, le Conseil d'Administration (CA) détermine la politique de l’établissement (contrat d’établissement, vote du budget, approuve les accords et conventions signés par le président, règlement intérieur, adoption du schéma directeur pluriannuel en matière de politique du handicap proposé par le conseil académique...).

01. Année universitaire 2019-2020

CA du 17 décembre 2019

Délibération n° 1 - Portant approbation du procès-verbal de la séance du Conseil d'administration du 15 octobre 2019

Délibération n° 2 - Portant approbation du procès-verbal de la séance du Conseil d'administration du 19 novembre 2019

Délibération n° 3 - Portant fongibilité fonctionnement/investissement budget 2019

Délibération n° 4 - Portant approbation de la signature de l'accord de consortium du projet Nouveaux Cursus à l'Université "Collègue Universitaire Paris Seine"

Délibération n° 5 - Portant approbation de la signature de la convention de financement entre la Caisse des dépôts et Consignations de l'Université de Cergy-Pontoise concernant le projet "Lyli : le réseau Lycée-Licence"

Délibération n° 6 - Portant approbation de la signature de l'accord de consortium entre le GIP FUN MOOC et l'Université de Cergy-Pontoise concernant le PIA "MOOCFOLIO"

Délibération n° 7 - Portant acceptation d'un don en nature

CA du 19 novembre 2019

Délibération n° 1 - Portant modification de la campagne d'emplois 2019

Délibération n° 2 - Portant approbation du bilan social 2017-2019 des personnels de l'Université de Cergy-Pontoise

Délibération n° 3 - Portant approbation de la modification du cadrage dispositif d'intéressement

Délibération n° 4 - Portant approbation de l'admission en non-valeur de créances irrécouvrables

Délibération n° 5 - Portant approbation de l'avenant n° 1 à la convention pour les études relatives au regroupement des activités de l'IUT à Neuville-sur-Oise

Délibération n° 7 - Portant attribution d'une subvention à l'amicale des personnels

Délibération n° 8 - Portant approbation des statuts de CY Fondation - Cergy Paris Université et du programme des actions 2020-2024

CA du 15 octobre 2019

Délibération n°1 - Portant approbation du procès-verbal du conseil d'administration du 24 septembre 2019

Délibération n° 2 - Portant élection de la vice-présidente en charge de la construction de l'Alliance européenne EUTOPIA

Délibération n° 3 - Portant approbation du budget rectificatif n° 1

Délibération n° 4 - Portant approbation de la publication des postes d'enseignants du second degré dans le cadre de la campagne d'emplois 2020

Délibération n° 5 - Portant approbation du cadrage dispositif d'intéressement

CA du 24 septembre 2019

Délibération n°1 - CA 24.09.19 - Portant approbation du procès-verbal de la séance du 25 juin 2019

Délibération n°2 - CA 24.09.19 - Portant approbation de la répartition du produit de la Contribution Vie étudiante et de Campus

Délibération n°3 - CA 24.09.19 - Portant approbation de la modification du règlement intérieur de la bibliothèque universitaire

Délibération n°4 - CA 24.09.19 - Portant approbation des statuts de la micro plateforme U-Maker

Délibération n°5 - CA 24.09.19 - portant acceptation d'un don en nature

02. Année universitaire 2018-2019

01. CA du 25 juin 2019

02. CA 21 mai 2019

Délibération n°1 - CA 21.05.19 - Approuvant l'extension du processus de cedeisation aux enseignants.pdf(2 Mo)

Délibération n°2 - CA 21.05.19 - Portant approbation de la publication de postes supplémentaires dans le cadre de la campagne des emplois 2019.PDF(606 Ko)

Délibération n°3 - CA 21.05.19 - Portant sur la mise en place d'une prime exceptionnelle pour les animateurs du comité Hygiène Sécurité Travaux (HST) de l'UFR ST.PDF(403 Ko)

Délibération n°4 - CA 21.05.19 - Portant sur la fixation du taux et de la répartition des frais de gestion sur les financements contractuels des activités de recherche.PDF(635 Ko)

Délibération n°5 - CA 21.05.19 - Portant approbation des critères et barèmes d'attribution de la PEDR dans le cadre de la campagne 2020.PDF(931 Ko)

Délibération n°6 - CA 21.05.19 - Portant attribution d'une subvention à l'association sportive de l'UCP.pdf(3 Mo)

Délibération n°7 - CA 21.05.19 - Portant approbation des modalités d'éxonération des droits d'inscription des étudiants extra-communautaires pour l'année universitaire 2019-2020.PDF(730 Ko)

Délibération n°8 - CA 21.05.19 - Portant modification des statuts de la commission des marchés publics.PDF(2 Mo)

Relevé de décisions CA 21.05.2019.pdf(222 Ko)

03. CA du 16 avril 2019

Délibération n°1 - CA 16.04.19 - Portant approbation du procès-verbal de la séance du 12 mars 2019.pdf(304 Ko)

Délibération n°2 - CA 16.04.19 - Portant approbation des orientations générales du budget pour l'exercice 2019.pdf(440 Ko)

Délibération n°3 - CA 16.04.19 - Portant approbation de l'avenant n°2 à la convention 2016-2017 entre l'UCP MESRI EPAURIF pour la construction de la MIR des Chênes.pdf(515 Ko)

Relevé de décisions CA 16.04.2019.pdf(124 Ko)

04. CA du 12 mars 2019

Délibération n°1 - CA 12.03.19 - Portant approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2018.pdf(287 Ko)

Délibération n°2 - CA 12.03.19 - Portant approbation d'une demande de remise gracieuse créances.pdf(399 Ko)

Délibération n°3 - CA 12.03.19 - Relative à approb. cpte financier 2018 et affectation résultats.pdf(358 Ko)

Délibération n°4 - CA 12.03.19 - Portant approbation publication postes suppl. enseignants 2ème campagne recrut. 2018.pdf(376 Ko)

Délibération n°5 - CA 12.03.19 - Portant approbation création du pôle PETREL de l'UCP.pdf(476 Ko)

Délibération n°6 - CA 12.03.19 - Portant approbation convention gestion études doctorales entre ComUE UPS et l'UCP.pdf(657 Ko)

Délibération n°7 - CA 12.03.19 - Portant acceptation de deux dons en nature.pdf(412 Ko)

Délibération n°8 - CA 12.03.19 - Portant approbation capacités accueil 1ère année DUT 2019-2020.pdf(481 Ko)

Relevé de décisions CA 12.03.19.pdf(143 Ko)

05. CA du 12 février 2019

Délibération n°1 - CA 12.02.19 - Portant approbation de l'avenant à la convention réalisation MIR des Chênes.pdf(560 Ko)

06. CA du 18 décembre 2018

Délibération n°1 - CA 18.12.2018 - Portant approbation du procès-verbal de la séance du 20 novembre 2018.pdf(253 Ko)

Délibération n°2 - CA 18.12.2018 - Portant approbation du budget initial 2019.pdf(661 Ko)

Délibération n°3 - CA 18.12.2018 - Portant rejet d'une demande de remise gracieuse de créances.pdf(559 Ko)

Délibération n°4 - CA 18.12.2018 - Portant approbation de la campagne emplois 2019.pdf(844 Ko)

Délibération n°5 - CA 18.12.2018 - Portant approbation RIFSEEP personnels relevant filière médico-sociale.pdf(869 Ko)

Délibération n°6 - CA 18.12.2018 - Portant approbation capacités accueil formations 1er & 2ème cycles de l'UCP 2019-2020.pdf(1 Mo)

Délibération n°7 - CA 18.12.2018 - Portant attribution subvention Amicale des personnels de l'UCP.pdf(499 Ko)

Délibération n°8 - CA 18.12.2018 - Portant approbation modification statuts fondation Sciences du Patrimoine.pdf(712 Ko)

Relevé de décisions CA 18.12.18.pdf(134 Ko)

07. CA du 20 novembre 2018

Délibération n°1 - CA 20.11.2018 - Portant approbation du procès-verbal de la séance du 16 octobre 2018.pdf(252 Ko)

Délibération n°2 - CA 20.11.2018 - Portant approbation mise en oeuvre du RIFSEEP AENES, ITRF et BU.pdf(1 Mo)

Délibération n°3 - CA 20.11.2018 - Portant approbation signature consortium I.E. Paris Seine-UCP-ESSEC-EISTI-ComUE.pdf(2 Mo)

Délibération n°4 - CA 20.11.2018 - Portant désignation représentant UCP collège membres fondateurs du CA FSP.pdf(649 Ko)

Relevé de décisions CA 20.11.18.pdf(135 Ko)

08. CA du 16 octobre 2018

Délibération n°1 - CA 16.10.18 - Portant approbation du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2018.pdf(248 Ko)

Délibération n°2 - CA 16.10.18 - Portant sur approbation du budget rectificatif n°1.pdf(359 Ko)

Délibération n°3 - CA 16.10.18 - Portant approbation des critères relatifs aux recettes fléchées.pdf(350 Ko)

Délibération n°4 - CA 16.10.18 - Portant approbation du bilan social des personnels 2016-2018.pdf(356 Ko)

Délibération n°5 - CA 16.10.18 - Portant approbation de la campagne des emplois 2019 du 2d°.pdf(367 Ko)

Délibération n°6 - CA 16.10.18 - Portant approbation adhésion de l'UCP au sce interuniversitaire UNISCIEL.pdf(329 Ko)

Relevé de décisions CA 16.10.18.pdf(125 Ko)

09. CA du 25 septembre 2018

Délibération n°1 - CA 25.09.18 - Portant approbation des procès-verbaux des séances du 5 juin et 3 juillet 2018.pdf(254 Ko)

Délibération n°2 - CA 25.09.18 - Portant approbation du rapport auto-éval. de l'établissement.pdf(2 Mo)

Délibération n°3 - CA 25.09.18 - Portant approb. signature conv. aide nouveaux cursus du PIA3.pdf(1 Mo)

Délibération n°4 - CA 25.09.18 - Portant approb. signature avenant à conv. attrib. aide PSGS-HCH.pdf(1 Mo)

Relevé de décisions CA 25.09.18.pdf(428 Ko)

03. Année universitaire 2017-2018

01. CA du 03 juillet 2018

Délibération n°1 - CA 03.07.18 - Portant approbation du projet de statuts d'UT.pdf(741 Ko)

Délibération n°2 - CA 03.07.18 - Portant sur la modification campagne emplois 2018.pdf(571 Ko)

Délibération n°3 - CA 03.07.18 - Portant sur la PCA direction de prog. de recherche internationaux.pdf(542 Ko)

Délibération n°4 - CA 03.07.18 - Portant approbation des rapports d'expertise bat SGL.pdf(497 Ko)

Délibération n°5 - CA 03.07.18 - Portant sur les modalités remboursement et exonération frais inscription.pdf(551 Ko)

Délibération n°6 - CA 03.07.18 - Portant sur la demande de renouvellement du grade de master IEP SGL.pdf(386 Ko)

Relevé de décisions CA 03.07.18.pdf(117 Ko)

02. CA du 05 juin 2018

Délibération n°1 - CA 05.06.18 - Portant approbation du procès-verbal de la séance du 10 avril 2018.pdf(250 Ko)

Délibération n°2 - CA 05.06.18 - Portant approbation des orientat. générales du budget pour 2019 .pdf(711 Ko)

Délibération n°3 - CA 05.06.18 - Portant approb. convention entre l'EPAURIF, le MESRI et l'UCP pour regroup. activ. IUT Neuville.pdf(1 Mo)

Délibération n°4 - CA 05.06.18 - Portant adoption du calendrier universitaire 2018-2019.pdf(374 Ko)

Délibération n°5 - CA 05.06.18 - Portant désign. membres élus du CA pour la commission moyens de l'UCP.pdf(578 Ko)

Délibération n°6 - CA 05.06.18 - Portant désigna. membres élus du CA pour la com. statuts et règle. de l'UCP.pdf(582 Ko)

Relevé de décisions CA 05.06.18.pdf(319 Ko)

03. CA du 30 mai 2018

Délibération n°1 - CA 30.05.18 - Portant approb. signature convention consti. GIEIPC.pdf(2 Mo)

04. CA du 10 avril 2018

Délibération n°1 - CA 10.04.18 - Portant approbation du procès-verbal de la séance du 13 mars 2018.pdf(601 Ko)

Relevé de décisions CA 10.04.18.pdf(160 Ko)

05. CA du 13 mars 2018

Délibération n°1 - CA 13.03.18 - Portant approbation du procès-verbal de la séance du 6 février 2018.pdf(283 Ko)

Délibération n°2 - CA 13.03.18 - Portant approbation de la publication de postes supplémentaires d'enseignants du 2d degré dans le cadre de la 2de campagne de recrutement 2018.pdf(423 Ko)

Délibération n°3 - CA 13.03.18 - Portant arrêt des effectifs de l'établissement précisant la représentativité hommes-femmes dans le cadre des élections professionnelles 2018.pdf(444 Ko)

Délibération n°4 - CA 13.03.18 - Portant sur les capacités d'accueil en première année de master pour l'année universitaire 2018-2019.pdf(515 Ko)

Délibération n°5 - CA 13.03.18 - Portant sur l'approbation du compte financier pour l'année 2017 et à l'affectation des résultats.pdf(1 Mo)

Relevé de décisions CA 13.03.18.pdf(326 Ko)

06. CA du 06 février 2018

Délibération n°1 - CA 06.02.18 - Portant approbation du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2017.pdf(252 Ko)

Délibération n°2 - CA 06.02.18 - Portant sur l'élection de la vice-présidente en charge de l'évolution de l'offre de formation.pdf(374 Ko)

Délibération n°3 - CA 06.02.18 - Portant modification des statuts de la plateforme TechEdulab.pdf(808 Ko)

Relevé de décisions CA 06.02.18.pdf(74 Ko)

07. CA du 12 décembre 2017

Délibération n°1 - CA 12.12.17 - Portant approbation du procès-verbal de la séance du 17 octobre 2017.pdf(253 Ko)

Délibération n°2 rectificative - CA 12.12.17 - Portant approbation du BI 2018.pdf(649 Ko)

Délibération n°3 - CA 12.12.17 - Portant adoption de la campagne d'emplois 2018.pdf(749 Ko)

Délibération n°4 - CA 12.12.17 - Portant approbation signature de la conv. attributive aide au projet Paris Seine (I-SITE) entre l'Etat, l'Agence Nationale de la recher. et l'UCP.pdf(599 Ko)

Délibération n°5 - CA 12.12.17 - Portant sur les capacités d'accueil des premières années des formations de premier cycle à l'UCP au titre de l'année universitaire 2018-2019.pdf(867 Ko)

Délibération n°6 - CA 12.12.17 - Portant désignation des représentants des enseignants, enseignants-chercheurs et usagers du conseil documentaire de l'UCP.pdf(351 Ko)

Délibération n°7 - CA 12.12.17 - Portant attribution d'une subvention à l'Amicale des personnels de l'UCP.pdf(382 Ko)

Relevé de décisions CA 12.12.17.pdf(295 Ko)

08. CA du 17 octobre 2017

09. CA du 26 septembre 2017

Délibération n°1 - CA 26.09.17 - Portant approbation du procès-verbal de la séance du 4 juillet 2017.pdf(233 Ko)

Délibération n°2 - CA 26.09.17 - Portant désignation du vice-président au développement scientifique international.pdf(489 Ko)

Délibération n°3 - CA 26.09.17 - Portant approbation du rapport d'activité de la présidence 2016-2017 de l'université de Cergy-Pontoise.pdf(255 Ko)

Délibération n°4 - CA 26.09.2017 - Portant avis sur la désignation du directeur du FacLab de l'université de Cergy-Pontoise.pdf(923 Ko)

Relevé de décisions CA 26.09.17.pdf(276 Ko)

04. Année universitaire 2016-2017

01. CA du 04 juillet 2017

02. CA du 25 avril 2017

Délibération n°1 - CA 25.04.17 - Approbation du procès-verbal de la séance du 28 février 2017.pdf(256 Ko)

Délibération n°2 - CA 25.04.17 - Portant approbation du budget rectificatif n°1.pdf(628 Ko)

Délibération n°3 - CA 25.04.17 - Portant approbation du cadre de mise en oeuvre du débat d'orientation budgétaire.pdf(666 Ko)

Délibération n°4 - CA 25.04.17 - Portant approbation modification grille rémunération des personnels enseignants non titulaires.pdf(536 Ko)

Délibération n°5 - CA 25.04.17 - Portant approbation ouverture postes supplémentaires en 2ème campagne recrutement enseignants second degré.pdf(491 Ko)

Relevé de décisions CA 25.04.17.pdf(269 Ko)

03. CA du 28 février 2017

Délibération n°1 - CA 28.02.17 - Approbation du procès-verbal de la séance du 13 décembre 2016.pdf(248 Ko)

Délibération n°2 - CA 28.02.17 - Portant approbation du cpte financier pour l'année 2016 et affectation du résultat aux réserves de l'établissement.pdf(629 Ko)

Délibération n°3 - CA 28.02.17 - Portant approbation des capacités d'accueil et des modalités d'examen en master 1ère et 2ème année.pdf(817 Ko)

Délibération n°4 - CA 28.02.17 - Portant approbation sur la modification des modalités de recrutement d'un poste de professeur des universités pour la campagne d'emplois 2017.pdf(422 Ko)

Délibération n°5 - CA 28.02.17 - Portant approbation sur l'attribution d'une subvention à l'Amicale des personnels de l'UCP.pdf(371 Ko)

Délibération n°6 - CA 28.02.17 - Portant approbation sur la désignation des représentants de l'UCP au conseil d'administration de la Fondation des Sciences du Patrimoine.pdf(455 Ko)

Délibération n°7 - CA 28.02.17 - Portant approbation de l'adoption des statuts de la commission des marchés publics et désignation de ses membres.pdf(474 Ko)

Relevé de décisions CA 28.02.17.pdf(25 Ko)

04. CA du 13 décembre 2016

Délibération n°1 - CA 13.12.16 - Approbation du procès-verbal de la séance du 8 novembre 2016.pdf(201 Ko)

Délibération n°2 - CA 13.12.16 - Portant approbation du budget primitif 2017.pdf(554 Ko)

Délibération n°3 - CA 13.12.16 - Portant approbation de la campagne d'emplois 2017.pdf(323 Ko)

Délibération n°4 - CA 13.12.16 - Portant approbation de l'admission en non-valeurs de créances.pdf(267 Ko)

Délibération n°5 - CA 13.12.16 - Portant approbation du bilan social 2016 des personnels.pdf(332 Ko)

Délibération n°6 - CA 13.12.16 - Portant approbation sur le cadrage du régime indemnitaire RIFSEEP relatif au corps des infirmiers.pdf(396 Ko)

Délibération n°7 - CA 13.12.16 - Portant approbation sur la désignation de la nouvelle directrice du CIEL.pdf(337 Ko)

Relevé de décisions CA 13.12.16.pdf(23 Ko)

05. CA du 8 novembre 2016

Délibération n°1 - CA 08.11.16 - Approbation du procès-verbal de la séance du 27 septembre 2016.pdf(203 Ko)

Délibération n°2 - CA 08.11.16 - Portant approbation sur les évolutions induites par le projet I-SITE.pdf(504 Ko)

Délibération n°3 - CA 08.11.16 - Portant avis sur la procédure interne relative à la politique de recrutement des enseignants-chercheurs.pdf(528 Ko)

Délibération n°4 - CA 08.11.16 - Portant avis sur la mise en place d'un nouveau dispositif d'accès en Licence à titre expérimental.pdf(682 Ko)

Délibération n°5 - CA 08.11.16 - Portant approbation du budget rectificatif n°2.pdf(294 Ko)

Délibération n°6 - CA 08.11.16 - Portant approbation de la programmation pluriannuelle des infrastructures et équipements pour la période 2017-2020.pdf(343 Ko)

Délibération n°7 - CA 08.11.16 - Portant approbation des conventions d'utilisation des bâtiments de l'Etat.pdf(352 Ko)

Délibération n°8 - CA 08.11.16 - Portant approbation des capacités d'accueil en première année de Licence.pdf(301 Ko)

Relevé de décisions CA 08.11.16.pdf(29 Ko)

06. CA du 27 septembre 2016

Délibération n°1 - CA 27.09.16 - Approbation du procès-verbal de la séance du 5 juillet 2016.pdf(1 Mo)

Délibération n°2 - CA 27.09.16 - Portant approbation de la campagne d'emplois des enseignants du second degré.pdf(1 Mo)

Délibération n°3 - CA 27.09.16 - Portant approbation sur le cadrage du régime indémnitaire RIFSEEP.pdf(1 Mo)

Délibération n°4 - CA 27.09.16 - Portant approbation de l'exonération des droits d'inscription pour les doctorants soutenant entre le 1.10 et 31.12.pdf(309 Ko)

Relevé de décisions CA 27.09.16.pdf(200 Ko)

05. Année universitaire 2015-2016

01. CA du 5 juillet 2016

Délibération n°1 - CA 05.07.16 - Approbation des procès-verbaux des séances des 10 mai et 7 juin 2016.pdf(185 Ko)

Délibération n°2 - CA 05.07.16 - Portant approbation du référentiel d'équivalences horaires des enseignants-chercheurs UCP.pdf(435 Ko)

Délibération n°3 - CA 05.07.16 - Portant approbation de deux conventions relatives à la délégation concernant la construction de la MIR et la signature du président.pdf(447 Ko)

Délibération n°4 - CA 05.07.16 - Portant approbation de l'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP).pdf(701 Ko)

Délibération n°5 - CA 05.07.16 - Portant approbation du bornage de l'année universitaire 2016-2017.pdf(260 Ko)

Délibération n°6 - CA 05.07.16 - Portant approbation du diplôme universitaire - Diplôme Etudiant-Entrepreneur -.pdf(381 Ko)

Délibération n°7 - CA 05.07.16 - Portant approbation du diplôme universitaire - Nouveau Départ -.pdf(317 Ko)

02. CA du 7 juin 2016

Délibération n°1 - CA 07.06.16 - Portant approbation sur le débat d'orientation budgétaire.pdf(202 Ko)

Délibération n°2 - CA 07.06.16 - Portant approbation sur la délégation de pouvoir du CA au président de l'université.pdf(504 Ko)

Délibération n°3 - CA 07.06.16 - Portant approbation sur la convention entre l'UCP et la Caisse des Dépôts et Consignations.pdf(279 Ko)

Délibération n°4 - CA 07.06.16 - Portant approbation du rapport d'expertise des travaux de rénovation des installations de gestion technique des bâtiments.pdf(156 Ko)

Délibération n°5 - CA 07.06.16 - Portant approbation du rapport d'expertise du financement de l'étanchéité des terrasses des Chênes 1 via le CPER.pdf(238 Ko)

Délibération n°6 - CA 07.06.16 - Portant approbation sur la désignation d'un membre BIATSS à la Commission Permanente des Statuts et Règlements (CPSR).pdf(287 Ko)

Délibération n°7 - CA 07.06.16 - Portant approbation de l'annexe au règlement intérieur de l'Espé.pdf(263 Ko)

03. CA du 10 mai 2016

Extrait du procès-verbal n°1 - CA 10.05.16 - Approbation des procès-verbaux des séances des 29 mars et 12 avril 2016.pdf(24 Ko)

Extrait du procès-verbal n°2 - CA 10.05.16 - Portant approbation du budget rectificatif n°1 de l'exercice 2016.pdf(31 Ko)

Extrait du procès-verbal n°3 - CA 10.05.16 - Portant approbation cession de particip. de l'UCP pour la ComUE.pdf(32 Ko)

04. CA du 12 avril 2016

05. CA du 29 mars 2016

Extrait du procès-verbal n°1 - CA 29.03.16 - Approbation du procès-verbal de la séance du 21 mars 2016.pdf(1 Mo)

Extrait du procès-verbal n°2 - CA 29.03.16 - Portant approbation du compte financier 2015 et l'affectation du résultat.pdf(1 Mo)

Extrait du procès-verbal n°3 - CA 29.03.16 - Portant approbation l'attribution d'une subvention annuelle à l'amicale des personnels de l'UCP.pdf(1 Mo)

Extrait du procès-verbal n°4 - CA 29.03.16 - Portant approbation de la révision des statuts de l'UFR Sciences et Techniques.pdf(1 Mo)

Relevé de décisions CA 29.03.16.pdf(39 Ko)

06. CA du 21 mars 2016 - Election du président de l'UCP

Extrait du procès-verbal n°2 - CA 21.03.16 - Délégation de pouvoir du CA au président de l'UCP.pdf(303 Ko)

Relevé de décisions élection du président de l'UCP CA 21.03.16.pdf(40 Ko)