Conseil d'établissement

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Retrouvez ici les délibérations du conseil d'établissement

Liste des membres du Conseil d'établissement

Année universitaire 2024-2025

CE du 17 décembre 2024

Délibération n° 1 - Approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 19 novembre 2024
Délibération n° 2 - Approbation des capacités d'accueil des formations de première année de 1er cycle au titre de l'année universitaire 2025-2026
Délibération n° 3 - Approbation des capacités d'accueil, des capacités offertes sur la plateforme Mon Master, des attendus et des critères généraux d'examen des candidatures pour l'accès aux formations de première année de deuxième cycle au titre de l'année 2025-2026
Délibération n° 4 - Avis sur le projet de budget rectificatif 2024
Délibération n° 5 - Avis sur le projet de budget initial 2025
Délibération n° 6 - Approbation de la motion relative aux conséquences des orientations budgétaires de l'État sur les universités françaises
Délibération n° 7 - Approbation de la campagne d'emplois 2025
Délibération n° 8 - Approbation du dossier unique d'expertise et de labellisation modifié du Projet Hirsch - CY TECH
Délibération n° 9 - Approbation de la motion pour le lancement en phase opérationnelle de l'opération Hirsch - CY TECH

CE du 19 novembre 2024

Délibération n° 11 - approbation du bilan de l'utilisation de la CVEC en 2023 et 2024 et de la programmation des actions financées par le produit de la CVEC 2025
Délibération n° 12 - Approbation du versement d’une subvention de fonctionnement à CY Amicale au titre de l’année universitaire 2024-2025
Délibération n° 13 - Approbation du règlement intérieur de l’unité de recherche L2MGC
Délibération n° 14 - Approbation de l’organisation politique du numérique

CE du 1er octobre 2024 :

Délibération n° 1 - Approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 2 juillet 2024
Délibération n° 2 - Approbation de la désignation de la représentante du monde de la recherche, dans la catégorie des personnalités extérieures du conseil d'établissement
Délibération n° 3 - Avis sur le projet de statuts du grand établissement CY Cergy Paris Université et sur le projet de décret afférent
Délibération n° 4 - Approbation de la publication de seize postes dans le cadre de la première vague de la campagne d'emplois du second degré pour 2025
Délibération n° 5 - Approbation de la modification des statuts de l'Institut d'Études Politiques de Saint-Germain-en-Laye
Délibération n° 6 - Approbation du rapport d'activité de la bibliothèque universitaire pour l'année 2023-2024

Année universitaire 2023-2024

CE du 2 juillet 2024

Délibération n° 1 - Approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 4 juin 2024
Délibération n° 2 - Avis sur le débat d'orientations budgétaires 2025
Délibération n° 3 - Avis sur le changement de nom de l'UFR Langues et études internationales
Délibération n° 4 - Approbation de la modification du règlement des examens
Délibération n° 5 - Approbation du règlement intérieur de l'unité de recherche PLACES
Délibération n° 6 - Avis sur la modification de la composition du comité d'éthique de la recherche (CER-CY)
Délibération n° 7 - Approbation du dossier unique d'expertise et de labellisation du Projet Hirsh - CY TECH

CE 4 juin 2024

Délibération n° 1 - Portant approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 7 mai 2024
Délibération n° 2 - Portant approbation du rapport d'auto-évaluation HCERES de la campagne 2024-2025
Délibération n° 3 - Portant modification de la délégation de pouvoir du conseil d'établissement au président de CY Cergy Paris Université
Délibération n° 4 - Portant approbation de la modification du cadrage de la prime individuelle d'intéressement pour les enseignants-chercheurs (PIEC)
Délibération n° 5 - Portant approbation de la modification de la procédure relative à l'habilitation à diriger des recherches
Délibération n° 6 - Portant approbation de la signature de l'accord de consortium pour la réalisation du Pôle Universitaire d'Innovation CY Transfer
Délibération n° 7 - Portant approbation de la modification des statuts, du règlement intérieur de la bibliothèque universitaire et du document de politique documentaire

CE 7 mai 2024

CE 2 avril 2024

Délibération n° 01 - Portant approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 12 mars 2024

Délibération n° 02 - Portant approbation de l'encadrement des modifications annuelles de contrôle des connaissances et des compétences (M3C) et des règles générales et particulières (RGP) afférentes

Délibération n° 03 - Portant approbation de la convention de reversement conclue entre CY Cergy Paris Université et l'EPSS pour la réalisation du projet "Transformer la formation en travail social par l'alternance intégrative et la diversification pédagogique"

CE 12 mars 2024

CE 30 janvier 2024

Délibération n° 01 - Portant approbation des procès-verbaux des conseils d'établissement des 28 novembre 2023 et 12 décembre 2023

Délibération n° 02 - Portant avis sur la convention de reversement conclue entre CY Cergy Paris Université et ISAE-Supméca pour le soutien au projet Novagogie

Délibération n° 03 - Portant approbation des capacités d'accueil, des attendus et des critères généraux d'examen des candidatures des formations de 1re année des masters portés par l'Inspé (masters Métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation et master Psychologie) au titre de l'année universitaire 2024-2025

Délibération n° 04 - Portant approbation de la modification des capacités d'accueil des formations de 1re année de premier cycle au titre de l'année universitaire 2024-2025

Délibération n° 05 - Portant avis sur la feuille de route pour la structuration et le développement des actions relatives à la relation entre science et société portées par CY Cergy Paris Université

Délibération n° 06 - Portant approbation de l'octroi de primes d'intéressement aux chercheurs hébergés dans les unités de recherche de CY et affiliés à une autre tutelle que CY, dans le cadre du PIA SFRI

Délibération n° 07 - Portant avis sur l'accord de consortium Green Digital Skills

Délibération n° 08 - Portant approbation de la modification du dispositif d'intéressement de CY

CE 09 janvier 2024

Délibération n° 01 - Portant approbation de la campagne de repyramidage des enseignants-chercheurs au titre de l'année 2024

Délibération n° 02 - Portant avis sur l'avenant n° 1 au bail en l'état futur d'achèvement conclu entre CY Cergy Paris Université et la Société Foncière du Château Saint-Léger

Délibération n° 03 - Portant approbation des grandes lignes du Contrat d'Objectifs, de Moyens et de Performance

CE 12 décembre 2023

CE 28 novembre 2023

CE 03 octobre 2023

CE 25 septembre 2023

Délibération n° 01 - Portant avis sur la convention de concession à long terme de places de stationnement pour le Pôle National d'Éducation Inclusive

Délibération n° 02 - Portant avis sur l'accord de consortium pour la réalisation du projet Programme France 2030 "Compétences et métiers d'avenir" - Campus Versailles

Année universitaire 2022-2023

CE 18 juillet 2023

Délibération n°1 - Portant approbation de la charte OTM-R (Open, transparent, and Merit based Recruitment - Politique de recrutement ouvert, transparent et basé sur le mérite des chercheurs)

CE 4 juillet 2023

Délibération n°1 - Portant approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 23 mai 2023

Délibération n°2 - Portant avis sur le débat d'orientation budgétaire 2024

Délibération n°3 - Portant approbation de la modification du dispositif d'intéressement

Délibération n°4 - Portant avis sur la désignation d'une vice-présidente déléguée à la recherche

Délibération n°5 - Portant approbation du cadrage de la convention de séjour de recherche

Délibération n°6 - Portant avis sur la modification de la composition du comité éthique de la recherche

Délibération n°7 - Portant approbation de la création de l'équipe DICO

Délibération n°8 - Portant approbation de la création de l'unité de recherche Learning Transitions

Délibération n°9 - Portant avis sur la désignation des représentants enseignants au sein de la commission CVEC

Délibération n° 10 - Portant avis sur la signature du bail en l'état futur d'achèvement (BEFA) iXcampus

Délibération n° 11 - Portant avis sur la convention de reversement entre CY Cergy Paris Université et l'Université de la Réunion

CE 23 mai 2023

Délibération n°1 - Portant approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 4 avril 2023

Délibération n°2 - Portant avis sur l'accord de consortium PIA4 CY Générations

Délibération n°3 - Portant approbation du cadrage de l'offre de formation de CY Cergy Paris Université

Délibération n°4 - Portant approbation des conditions de remboursement et d'exonération des droits d'inscription au titre de l'année universitaire 2023-2024

Délibération n°5 - Portant approbation du calendrier universitaire 2023-2024

Délibération n°6 - Portant approbation de la réouverture de la campagne d'emplois 2023

Délibération n°7 - Portant avis sur l'accord de consortium SFRI

Délibération n°8 - Portant approbation de la modification du règlement intérieur de la commission "Contribution Vie Étudiante et de Campus" (CVEC)

Délibération n°9 - Portant avis sur la désignation des membres de la commission "Contribution Vie Étudiante et de Campus" (CVEC)

Délibération n° 10 - Portant avis sur la désaffectation du gymnase Hirsch

Délibération n° 11 - Portant approbation d'une motion relative à la demande d'extension du régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs (RIPEC) aux personnels enseignants du premier et du second degré affectés dans les établissements d'enseignement supérieur et aux personnels enseignants contractuels

CE 13 avril 2023

Délibération n°1 - Portant approbation des critères et modalités de mise en oeuvre du RIPEC dans le cadre des lignes directrices de gestion

Délibération n°2 - Portant approbation de la mise en oeuvre des repyramidages dans le cadre des lignes directrices de gestion

CE 4 avril 2023

Délibération n°1 - Portant approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 14 mars 2023

Délibération n°2 - Portant avis sur l'avenant n° 1 à la convention de site conclue entre CY Cergy Paris Université et le CNRS

Délibération n°3 - Portant approbation de la tutelle secondaire de CY sur le laboratoire Cognitions Humaine et Artificielle (CHArt)

CE 14 mars 2023

Délibération n°1 - Portant approbation d'une motion relative à la cessation de l'obligation d'assiduité des étudiants lors de la période de mobilisation nationale à l'encontre du projet de loi de la réforme des retraites 2023

Délibération n°2 - Portant approbation d'une motion relative à la cessation de l'obligation d'assiduité des étudiants lors de la période de mobilisation nationale à l'encontre du projet de loi de la réforme des retraites 2023 et de la prise de position des membres du conseil d'établissement quant à ladite réforme

Délibération n°3 - Portant approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 24 janvier 2023

Délibération n°4 - Portant approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 07 février 2023

Délibération n°5 - Portant avis sur le compte financier 2022

Délibération n°6 - Portant approbation de la publication de sept postes dans le cadre de la deuxième vague de la campagne d'emplois des enseignants du second degré pour 2023

Délibération n°7 - Portant avis sur la signature de l'avenant n° 03 à la convention de mandat entre le MESRI, CY Cergy Paris Université et l'EPAURIF pour les études préalables relatives à la création du futur Pôle National de l'Education Inclusive (PNEI) et l'accueil de l'INSHEA à Saint-Germain-en-Laye

Délibération n°8 - Portant avis sur la signature de l'avenant n° 04 à la convention de mandat entre le MESRI, CY Cergy Paris Université et l'EPAURIF pour les études préalables relatives à la création du futur Pôle National de l'Education Inclusive (PNEI) et l'accueil de l'INSHEA à Saint-Germain-en-Laye

Délibération n°9 - Portant avis de la convention-cadre de coopération académique entre CY Cergy Paris Université et le Learning Planet Institute

Délibération n° 10 - Portant approbation des modalités de mise en oeuvre du repyramidage des enseignants-chercheurs et de la sélection des sections CNU éligibles au repyramidage

CE 07 février 2023

Délibération n°1 - Portant approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 29 novembre 2022

Délibération n°2 - Portant approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 06 décembre 2022

Délibération n°3 - Portant avis sur l'accord de consortium pour la réalisation du projet DEMOES et sur les conventions attributives de reversement d'aide financière

Délibération n°4 - Portant approbation de la modification des statuts de l'Institut des sciences et techniques

Délibération n°5 - Portant approbation des capacités d'accueil, des attendus et des critères généraux d'examen des candidatures des formations de 1re année de master mentions Métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation (MEEF) et mention Psychologie au titre de l'année universitaire 2023-2024

Délibération n°6 - Portant approbation des questionnaires d'enquête sur les formations auprès des étudiants de licence 1re année et de master 1re année

Délibération n°7 - Portant avis sur la modification de la charte des thèses

CE 24 janvier 2023

Délibération n°1 - Portant approbation de la désignation d'un vice-président délégué à la politique d'établissement

Délibération n°2 - Portant avis sur la désignation d'un vice-président délégué à la recherche

Délibération n°3 - Portant avis sur la désignation d'un vice-président délégué à la formation

CE 04 janvier 2023 (Élection président)

Délibération portant sur les candidatures aux fonctions de président(e) de CY Cergy Paris Université

CE 06 décembre 2022

Délibération n°1 - Portant avis sur le projet de budget rectificatif 2022

Délibération n°2 - Portant avis sur le projet de budget initial 2023

Délibération n°3 - Portant approbation de la campagne d'emplois 2023

Délibération n°4 - Portant approbation des capacités d'accueil des formations de 1re année de premier cycle au titre de l'année universitaire 2023-2024

Délibération n°5 - Portant approbation des capacités d'accueil, des modalités et des critères de recrutement des formations de 1re année du second cycle - hors Inspé au titre de l'année universitaire 2023-2024

Délibération n°6 - Portant approbation des modalités de mise en oeuvre du Fonds d'urgence de solidarité pour les étudiants

CE 29 novembre 2022

CE 04 octobre 2022

Délibération n°1 - Portant approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 12 juillet 2021

Délibération n°2 - Portant approbation de la publication de quinze postes dans le cadre de la première vague de la campagne d'emplois du second degré pour 2023

Délibération n°3 - Portant modification de la délégation de pouvoir du conseil d'établissement au président de CY Cergy Paris Université

Délibération n°4 - Portant avis sur la nomination des membres du comité d'éthique de la recherche de CY Cergy Paris Université

Délibération n°5 - Portant approbation de la création du Label international de CY et de son règlement de participation