Vous êtes ici :
- 🏠
- CY Cergy Paris Université
- Université
- Découvrir CY Cergy Paris Université
- Actes réglementaires
- Arrêtés
Arrêtés jusqu'au 14 novembre 2022
Arrêtés réglementaires de l'établissement
Publications jusqu'au 14 novembre 2022
- Autres mesures
-
Arrêté 21-042 - Prescrivant les obligations faites aux usagers, personnels enseignants et administratifs dans le cadre de la lutte contre la troisième vague épidémique de covid-19
Arrêté 20-098 - Prescrivant les obligations dans le cadre de l'instauration d'une mesure de confinement
Arrêté 20-094 - Modifiant arrêté mesures sanitaires
Arrêté 20-089 - Modifiant l'arrêté n° 20-072 relatif aux mesures sanitaires
Arrêté 20-072 - Concernant les obligations relatives aux conditions sanitaires_2020-2021
Arrêté 20-050 - Portant modification des critères d'appréciation dossiers L1
Arrêté 20-027 - Portant mise en oeuvre d'une aide exceptionnelle étudiants en mobilité
- Commission
-
Arrêté 22-087 - Composition du conseil de perfectionnement_Master Géomatique appliquée aux études urbaines et aux risques
Arrêté 22-086 - Composition du conseil de perfectionnement_Master Ingénierie éditoriale et communication
Arrêté 22-085 - Composition du conseil de perfectionnement_Licence Professionnelle Mention Management du Transport et de la Distribution Parcours Transport de Voyageurs
Arrêté 22-084 - Composition du conseil de perfectionnement de l'UFR Langues et Études Internationales
Arrêté 22-060 - Composition du conseil de perfectionnement de l'UFR Langues et Études Internationales
Arrêté 22-052 - Modalités de participation au concours "Prix Protot'up" et désignation des membres de son jury - année 2022
Arrêté 22-049 - Composition du conseil de perfectionnement_Master rattachée à l'UFR Droit
Arrêté 22-048 - Composition du conseil de perfectionnement_Licence rattachée à l'UFR Droit
Arrêté 22-047 - Composition du conseil de perfectionnement_Master d'Études Européennes et Internationales, parcours "Projets européens"
Arrêté 22-044 - Composition du conseil de perfectionnement_Master Développement culturel et valorisation des patrimoines (DVCP)
Arrêté 22-038 - Création des commissions d'examen des voeux
Arrêté 22-015 - Composition du conseil de perfectionnement_Master T.T.E.
Arrêté 22-013 - Composition du conseil de perfectionnement_Licence pro Formulation Industrielle
Arrêté 22-012 - Composition du conseil de perfectionnement_Master Formulation et Data Mining
Arrêté 22-010 - Composition du conseil de perfectionnement_Master mention psychologie de l'éducation
Arrêté 22-009 - Composition du conseil de perfectionnement_Préservation et Mise en Valeur du Patrimoine Bâti
Arrêté 22-008 - Composition du conseil de perfectionnement_M2 Contrôle et Qualité
Arrêté 22-007 - Composition du conseil de perfectionnement_licences générales du département de chimie
Arrêté 22-005 - Composition du conseil de perfectionnement du Master Sciences de la Terre et des Planètes, Environnement
Arrêté 21-094 - Composition du conseil de perfectionnement des LPMN CCCM, IWM et 3D
Arrêté 21-093 - Composition des conseils de perfectionnement de la licence Mention Physique; Licence Mention Physique, Chimie; CUPGE Mathématiques et Physique; CUPGE Physique et Chimie
Arrêté 21-092 - Composition du conseil de perfectionnement du Master Mention Physique
Arrêté 21-090 - Composition du conseil de perfectionnement du "Département Génie Civil"
Arrêté 21-084 - Composition du conseil de perfectionnement du Master Exploitation et Développement des Réseaux de Transport Public (EDRTP)
Arrêté 21-083 - Composition du conseil de perfectionnement pour la Licence Professionnelle Mention Management du Transport et de la Distribution Parcours Transport de Voyageurs
Arrêté 21-073 - Composition du conseil de perfectionnement de la licence professionnelle QHSSE parcours Santé Sécurité Environnement
Arrêté 21-072 - Composition des membres de la commission sociale d'établissement de CY Cergy Paris Université
Arrêté 21-039 - Création des commissions d'examen des voeux
Arrêté 21-036 - Désignation des représentants du personnel du CHSCT
Arrêté 21-033 - Création des commissions d'examen des voeux
Arrêté 21-032 - Création d'une commission ah hoc
Arrêté 20-029 - Création des commissions d'examen des voeux
Arrêté 20-023 - Création des commissions d'examen des voeux
- Délégations de signature
-
Arrêté 18-034 - Délégation signature DHSE
Arrêté 18-036 - Délégation signature direction pilotage de l'offre de formation
Arrêté 18-081 - Délégation de signature temporaire P. COURILLEAU
Arrêté 19-057 - Délégation de signature directeur de la Direction Développement F. VELAZQUEZ
Arrêté 20-000 - Prorogation des délégations de signature du président
Arrêté 20-004 - Délégation de signature direction CY Design Hub - S. Cécilia
Arrêté 20-005 - Abrogation de l'arrêté n° 13-055 (délégation signature N. Randriamalaka)
Arrêté 20-007 - Délégation de signature_DGS_V. Balbo Bonneval
Arrêté 20-033 - Délégation de signature directrice IEG à S. BIANCINI
Arrêté 20-039 - Délégation de signature_DGA en charge de la recherche_A. BOISSIERE
Arrêté 2020-57 - Délégation de signature_chefs de départements et responsable_IUT
Arrêté 20-040 - Délégation de signature_DGA Pilotage_H. JORRY
Arrêté 20-054 - Délégation de signature_directrice intérim_LSH_H. Manuelian
Arrêté 20-064 - Délégation de signature du président_M. JAOUEN
Arrêté 20-071 - Délégation de signature_directeur INSPE_E. de Saint Léger
Arrêté 20-079 - Délégation de signature directeur de la Direction Vie de Campus - Y. TENTORINI
Arrêté 20-090 - Délégation de signature DRH_F. LAMRANI
Arrêté 20-105 - Délégation de signature_Directrice Communication_S. DEMOULIN
Arrêté 20-109 - Délégation de signature directeur de la DAF_D. TRIVIE
Arrêté 20-112 - Délégation de signature directrice IUT_S. VERHE
Arrêté 20-113_Délégation de signature au directeur de la direction vie de Campus Y. TENTORINI
Arrêté 20-115 - Délégation signature Vice-président Formation P. COURILLEAU
Arrêté 21-029 - Délégation de signature_directrice UFR LEI_E. DE CHAMPS
Arrêté 21-034 - Délégation de signature_directeur opérationnel CMQ Sécurité_J. MORGES
Arrêté 21-045 - Délégation de signature_directeur CY TECH_Radjesvarane ALEXANDRE
Arrêté 21-050 - Délégation de signature_directrice IEP_C. BRACONNIER
Arrêté 21-075 - Délégation de signature_directeur vie de Campus_Y. TENTORINI
Arrêté 21-076 - Délégation de signature_directrice des ressources humaines_F. LAMRANI
Arrêté 21-077 - Délégation de signature_Vice-président délégué à la recherche_F. VIDAL
Arrêté 21-088 - Délégation de signature_directrice des ressources humaines_F. LAMRANI
Arrêté 22-004 - Délégation de signature_Cheffe de la scolarité_F. BLANCHARD
Arrêté 22-036 - Délégation de signature_directeur des affaires financières_D. TRIVIE
Arrêté 22-051 - Délégation de signature_vice-président adjoint à la recherche et directeur délégué à la recherche de CY Tech
Arrêté 22-056 - Délégation de signature_directeur adjoint à l'hygiène, à la sécurité et à l'environnement
Arrêté 22-066 - Délégation de signature temporaire à Monsieur Patrick COURILLEAU, Vice-président Formation et Vie Étudiante
Arrêté 22-068 - Délégation de signature_directeur IST_A. NOUMOWÉ
Arrêté 22-069 - Délégation de signature_directrice IUT_Sylvie VERHÉ
Arrêté 22-070 - Délégation de signature_directeur des affaires financières_D. TRIVIE
Arrêté 22-077 - Délégation de signature_doyenne de la faculté de droit_N. FERREIRA
- Actualisation SIFAC
Arrêté 22-094 - Délégation de signature financière
Arrêté 20-020 - Délégation de signature financière IEP
Arrêté 22-078 - Délégation de signature financière INSPE
Arrêté 2022-23 - Délégation de signature financière IUT
- Archives délégations de signature
Arrêté 21-087 - Délégation de signature_directeur de affaires financières_D. TRIVIE
Arrêté 21-043 - Délégation de signature_directeur CY TECH_Radjesvarane ALEXANDRE
Arrêté 21-002 - Délégation de signature_directeur prov_CY TECH_R. ALEXANDRE
Arrêté 21-001 - Délégation de signature_directrice UFR LEI_E. DE CHAMPS
Arrêté 20-124 - Délégation de signature_directrice IEP_C. BRACONNIER
Arrêté 20-097 - Délégation de signature_directrice IEP_C. BRACONNIER
Arrêté 20-070 - Délégation de signature_administratrice provisoire IUT_S. VERHE
Arrêté 20-063 - Délégation de signature_directeur IUT_E. DE-SAINT-LEGER
Arrêté 20-049 - Délégation de signature_directeur IUT_E. DE-SAINT-LEGER
Arrêté 20-041 - Délégation de signature_directeur prov_CYTECH_R. ALEXANDRE
Arrêté 20-038 - Délégation de signature_DRH_F. LAMRANI
Arrêté 20-036 - Délégation de signature_directeur INSPE_J. RENAUD
Arrêté 20-035 - Délégation de signature doyenne de la faculté de Droit à N. FERREIRA
Arrêté 20-034 - Délégation de signature_directrice IEP_C. BRACONNIER
Arrêté 20-031 - Délégation de signature directrice UFR LEI à E. DE CHAMPS
Arrêté 20-030 - Délégation de signature directeur IST à A. NOUMOWE
Arrêté 20-026 - Délégation de signature du président_L. USUNIER
Arrêté 20-003 - Délégation de signature directeur de la Direction Vie de Campus_Y. TENTORINI
Arrêté 18-077 - Délégation de signature Vice-président Formation_P. COURILLEAU
- Archives actualisation SIFAC
Arrêté 22-074 - Délégation de signature SIFAC
Arrêté 22-067 - Délégation de signature financière INSPE
Arrêté 22-057 - Délégation de signature SIFAC
Arrêté 22-046 - Délégation de signature financière INSPE
Arrêté 22-045 - Délégation de signature SIFAC
Arrêté 22-042 - Délégation de signature SIFAC
Arrêté 22-040 - Délégation de signature financière INSPE
Arrêté 22-035 - Délégation de signature financière
Arrêté 22-002 - Délégation de signature financière
Arrêté 21-091 - Délégation de signature financière
Arrêté 21-085 - Délégation de signature financière
Arrêté 21-074 - Délégation de signature financière
Arrêté 21-069 - Délégation de signature financière
Arrêté 21-065 - Délégation de signature financière
Arrêté 21-058 - Délégation signature financière
Arrêté 21-055 - Délégation signature financière
Arrêté 21-051 - Délégation signature financière
Arrêté 20-075 - Délégation signature INSPE
Arrêté 21-040 - Délégation de signature INSPE
Arrêté 21-035 - Délégation signature
Arrêté 2021-03 - Délégation de signature IUT
Arrêté 20-122 - Délégation signatures
Arrêté 20-111 - Délégation signatures
Arrêté 20-093 - Délégation signatures
Arrêté 20-077 - Délégation signatures
Arrêté 2020-56 - Délégation signature financière IUT
Arrêté 20-059 - Délégation signatures SIFAC INSPE
Arrêté 20-056 - Délégation signatures SIFAC
Arrêté 20-051 - Délégation signatures SIFAC INSPE
Arrêté 2020-47 - Délégation signature financière IUT
Arrêté 20-028 - Délégation signatures SIFAC
Arrêté 20-017 - Délégation signatures SIFAC
Arrêté 19-072 - Délégation signatures SIFAC
Arrêté 19-065 - Délégation signatures SIFAC
Arrêté 19-054 - Délégation signatures SIFAC
Arrêté 19-053 - Délégation signatures SIFAC INSPE
Arrêté 19-050 - Délégation signatures SIFAC IEP
Arrêté 19-048 - Délégation signatures SIFAC
Arrêté 19-040 - Délégation signatures SIFAC
Arrêté 19-037 - Délégation signatures SIFAC
Arrêté 19-036 - Délégation signatures SIFAC
Arrêté 19-030 - Délégation signatures SIFAC ESPE
Arrêté 19-023 - Délégation de signatures SIFAC
Arrêté 19-021 - Délégation de signatures SIFAC
Arrêté 19-002 - Délégation de signatures SIFAC
Arrêté 18-073 - Délégation de signatures SIFAC
Arrêté 18-063 - Délégation de signatures SIFAC
Arrêté 18-060 - Délégation de signatures SIFAC
Arrêté 18-056 - Délégation de signatures SIFAC
Arrêté 18-051 - Délégation de signatures SIFAC
Arrêté 18-042 - Délégation de signatures SIFAC
Arrêté 18-035 - Délégation de signatures SIFAC
Arrêté 18-027 - Délégation de signatures SIFAC
Arrêté 18-015 - Délégation de signatures SIFAC
Arrêté 18-005 - Délégation de signatures SIFAC
- Elections
-
Arrêté 22-098 - Élection du président de CY Cergy Paris Université
Arrêté 22-097 - Composition du bureau de vote
Arrêté 22-091 - Convocation des électeurs pour l'élection des membres du comité social d'administration
Arrêté 22-090 - Convocation des électeurs pour le renouvellement de la CPE BIATSS
Arrêté 22-089 - Convocation des électeurs pour le renouvellement de la CCP ANT
Arrêté 22-083 - Convocation des électeurs pour les élections des représentants usagers au conseil d'établissement et au conseil de site de CY Cergy Paris Université, au conseil de l'UFR LSH, au conseil de l'IST et au conseil de l'IUT de Cergy-Pontoise
Circulaire relative aux élections des représentants au conseil d'établissement et au conseil de site de CY Cergy Paris Université
Circulaire relative aux élections des représentants au conseil de l'UFR des Lettres et Sciences Humaines (LSH)
Circulaire relative aux élections des représentants au conseil de l'Institut des Sciences et Techniques
Circulaire relative aux élections des représentants au conseil de l'IUT de Cergy-Pontoise
Arrêté 22-059 - Convocation des électeurs pour le renouvellement de la commission consultative paritaire des agents non titulaires
Arrêté 22-058 - Convocation des électeurs pour le renouvellement de la commission paritaire d'établissement compétente à l'égard des personnels BIATSS
Arrêté 22-039 - Modification de l'arrêté 22-014 relatif à la convocation des électeurs pour les élections des représentants au conseil documentaire et au conseil de l'UFR de droit
Arrêté 22-014 - Convocation des électeurs pour les élections des représentants au conseil documentaire et au conseil de l'UFR de droit
Circulaire relative aux élections des représentants au conseil documentaire du service commun de la documentation
Circulaire relative aux élections partielles au conseil de l'unité de formation et de recherche (UFR) de droit
Arrêté 21-086 - Convocation des électeurs pour les élections des représentants aux conseils de l'INSPE de l'académie de Versailles, de CY TECH et de l'IUT
Circulaire relative aux élections des représentants au conseil de l'académie de Versailles
Circulaire relative aux élections des représentants au conseil de CY Tech
Circulaire relative aux élections des représentants au conseil de l'IUT
Arrêté 21-047 - Convocation des électeurs pour les élections des représentants des personnels au conseil de l'IUT de Cergy-Pontoise
Circulaire relative aux élections au conseil de l'IUT de Cergy-Pontoise
Arrêté 21-046 - Convocation des électeurs pour les élections des représentants aux conseils de CY TECH au conseil de l'Institut de l'INSPE de l'académie de Versailles
Circulaire relative aux élections partielles de l'INSPE et de CY TECH
Arrêté 21-030 - Proclamation des résultats des élections pour le renouvellement du CT d'établissement public
Arrêté 21-028 - Composition des bureaux de vote pour les élections des représentants aux conseils de l'IST, de l’IEG, des Unités de Formation et de Recherche (UFR) Droit, Langes et Etudes Internationales (LEI), Lettres et Sciences Humaines (LSH), de CY TECH, au conseil d'Institut des Sciences Politiques (Sciences-Po) de St-Germain-en-Laye et de l'INSPE de l'académie de Versailles.
Arrêté complémentaire 21-027 - Renouvellement de la CCP ANT
Arrêté complémentaire 21-026 - Renouvellement de la CPE
Arrêté complémentaire 21-025 - Renouvellement du comité technique d'établissement public
Arrêté 21-014 - Convocation des électeurs pour le renouvellement des représentants aux conseils de l'IST, de l’IEG, des Unités de Formation et de Recherche (UFR) Droit, Langues et Etudes Internationales (LEI), Lettres et Sciences Humaines (LSH), de CY TECH, au conseil d'Institut des Sciences Politiques (Sciences-Po) de Saint-Germain-en-Laye et de l'INSPE de l'académie de Versailles.modifié
Arrêté 21-009 - Renouvellement de la CCP ANT
Arrêté 21-008 - Renouvellement de la CPE BIATSS
Arrêté 21-007 - Organisation des élections pour le renouvellement du comité technique d'établissement public
Arrêté 21-006 - Convocation des électeurs dans le cadre du renouvellement des collèges usagers des écoles doctorales
Circulaire - Elections des représentants des doctorants au sein des conseils des 5 écoles doctorales de CY Cergy Paris Université
Arrêté 21-005 - Organisation des élections par voie électronique
Circulaire - Organisation des élections par voie électronique
Arrêté 20-108 - Convocation des électeurs pour le renouvellement du CT d'établissement
Arrêté 20-123 - Organisation du vote électronique à CYU
Arrêté 20-107 - Convocation des électeurs pour le renouvellement de la CPE BIATSS
Arrêté 20-106 - Convocation des électeurs pour le renouvellement de la CCP ANT
Arrêté 20-096 - Convocation des électeurs pour les élections des représentants aux conseils des ST, de l'IEG, des UFR Droit, (LEI), LSH et de CY TECH
Arrêté 20-088 - Composition des bureaux de vote dans le cadre des élections des représentants des personnels et des usagers appelés à siéger au conseil de CY IUT Cergy-Pontoise
Arrêté 20-084 - Convocation des électeurs pour l'élection du collège usagers du conseil de l'Institut d'Etudes Politiques, Sciences Po Saint-Germain-en-Laye
Arrêté 20-083 - Organisation et répartition des bureaux et section de votes pour le renouvellement de la CCP ANT
Arrêté 20-082 - Organisation et répartition des bureaux et section de votes pour le renouvellement du comité technique d'établissement public
Arrêté 20-081 - Organisation et répartition des bureaux et section de votes pour le renouvellement de la CPE compétente à l'égard des personnels BIATSS
Arrêté 20-76 - Convocation des électeurs aux élections des représentants des personnels et des usagers appelés à siéger au conseil de l'IUT de Cergy-Pontoise
Arrêté 20-067 - Convocation des électeurs pour le renouvellement de la commission consultative paritaire des ANT
Arrêté 20-066 - Convocation des électeurs pour le renouvellement de la CPE compétente à l'égard des personnels BIATSS
Arrêté 20-065 - Convocation des électeurs pour le renouvellement du CT d'établissement public
Arrêté 20-019 - Organisation de l'élection du président de CY Cergy Paris Université
- Examens - Jurys
-
Arrêté 18-029 - Création commissions d'examen des voeux
Arrêté 18-038 - Nomination Jury pour la certification de compétences linguistiques
Arrêté 18-045 - Nomination Jury de l'examen d'entrée au CRFPA - Session 2018
Arrêté 19-028 - Création commissions examen des voeux
Arrêté 19-046 - Nomination Jury pour la certification compétences linguistiques B2
Arrêté 20-012 - Jury examen licence sciences de l'enseignement ILEPS
Arrêté 20-013 - Jury examen licence STAPS ILEPS
Arrêté 20-055 - Nomination jury examen master SMMS ILEPS
Arrêté 2019-013 (IUT) - Création jury d'admission
Arrêté 20-117 - Nomination du jury pour la licence STAPS mentions Education et motricité ou Management du sport
Arrêté 20-118 - Nomination du jury pour le master de droit, économie, gestion mention Management parcours Sciences du Management et Métiers du Sport
Arrêté 20-119 - Nomination du jury pour la licence Sciences de l’éducation parcours Education physique, sport et santé
Arrêté 20-120 - Nomination du jury pour le DEUST ACSS
Arrêté 20-121 - Nomination du jury pour la licence pro CPSS
Arrêté 21-079 - Nomination du jury pour le master de Droit, Economie, Gestion Parcours Sciences du Management et Métiers du Sport
Arrêté 21-080 - Nomination du jury pour la licence STAPS Mentions Éducation et Motricité ou Management du sport
Arrêté 21-081 - Nomination du jury pour la licence Sciences de l'Éducation Parcours Éducation physique, sport et santé
Arrêté 21-082 - Nomination du jury pour la licence Pro CPSS (Commercialisation des Produits et des Services Sportifs)
Arrêté 22-076 - Nomination du jury pour la licence Pro CPSS (Commercialisation des Produits et des Services Sportifs)
Arrêté 22-079 - Nomination du jury pour la licence STAPS Mentions Éducation et Motricité ou Management du sport
Arrêté 22-080 - Nomination du jury pour la licence Sciences de l'éducation parcours Éducation, enseignement et développement corporel de l'enfant
Arrêté 22-081 - Nomination du jury pour le master de Droit, Économie, Gestion parcours Sciences du Management et Métiers du Sport
- Nominations
-
18-039 - Arrêté désignation délégué protection des données de l'UCP
19-038 - Arrêté nomination (par intérim) Salima AGGOUN
19-039 - Arrêté nomination Mme C. MARSHALL directrice du laboratoire AGORA
19-042 - Arrêté nomination Mme E. AUCLAIR directrice du labo MRTE
19-073 - Arrêté nomination Mme S. AGGOUN
20-009 - Nomination M. TZVETKOV
20-053 - Nomination M. GATINEAU_VP budgetaire
20-057 - Désignation du représentant de CY CERGY PARIS UNIVERSITE au CA d'Hélioparc Technopole_Mme L. LAMOULIE
20-058 - Nomination de M. MOIGNARD_directeur provisoire de l'école doctorale EDC n° 627
20-060 - Nomination de M. PERNOT_directeur provisoire de l'école doctorale AHSS n°628
20-062 - Nomination de Mme C. ROYNIER_directrice de l'école doctorale_DSP n°284
20-069 - Nomination de Mme S. VERHE_administratrice provisoire de l'IUT
20-078 - Nomination de M. PAUTHE_directeur du laboratoire ERRMECe
20-085 - Nomination de Mme C. PELLETIER_directrice IEJ
20-087 - Représentation_ Mme L. LAMOULIE
20-095 - Nomination de Mme J. AMIOT GUILOUET_directrice du collège doctoral et post-doctoral
21-037 - Nomination de M. ALEXANDRE_directeur de CY TECH
21-052 - Nomination de Mme V. TOUREILLE_directrice ED AHSS
21-053 - Nomination de Mme C. ROYNIER_directrice ED DSP
21-078 - Nomination de Mme L. JACQUET_directrice ED EM2PSI
22-006 - Nomination de Mme G. ZEMBRI-MARY, directrice provisoire de l'UMR MATRIS, et de messieurs A. BEYER, R.LACOSTE et L. VAILLANT, membres du bureau de direction provisoire de l'UMR MATRIS
22-011 - Nomination de Monsieur P. COURILLEAU, directeur de CY SUP
22-016 - Arrêté temporaire relatif à la direction du service universitaire des activités physiques et sportives (SUAPS)
22-072 - Nomination de Éric DE SAINT-LÉGER_directeur de CY Éducation
22-073 - Nomination de Régis FRENOIS_directeur du SUAPS
22-075 - Nomination de Bertrand DEROIN_directeur de laboratoire AGM
22-082 - Nomination de Mme CADET et de M. ROBBES_directrice et directeur adjoint du laboratoire EMA
22-088 - Nomination des membres du comité d'éthique de la recherche
22-092 - Nomination de mesdames KELLOUCHE et LAVANDIER_présidente et vice-présidente du comité d'éthique de la recherche
- Sécurité
-
Arrêté 22-063 - Interdiction de l'utilisation des lignes de vie du site des Chênes 2
Arrêté 22-062 - Interdiction de l'utilisation des lignes de vie du site des Chênes 1
Arrêté 22-061 - Interdiction de l'utilisation de la ligne de vie du site de la Tour des chênes
Arrêté 22-055 - Interdiction de l'utilisation des lignes de vie sur la façade du gymnase du site de Saint-Germain-en-Laye
Arrêté 22-054 - Interdiction de l'utilisation de la plateforme de travail suspendue mobile et le rideau scénique de l'amphithéâtre Cocteau sur le site de Saint-Germain-en-Laye
Arrêté 22-041 - Fermeture exceptionnelle du site de CY TECH PAU le 26-04-2022
Arrêté 22-034 - Fermeture exceptionnelle du site de Neuville le 03-06-2022
Arrêté 22-033 - Fermeture exceptionnelle du site de Saint-Martin le 26-07-2022
Arrêté 22-032 - Fermeture exceptionnelle du site de Saint-Germain-en-Laye le 19-07-2022
Arrêté 22-031 - Fermeture exceptionnelle du site de Sarcelles le 04-05-2022
Arrêté 22-030 - Fermeture exceptionnelle du site de Neuviltech de Neuville le 04-08-2022
Arrêté 22-029 - Fermeture exceptionnelle du site de la Maison Internationale de la Recherche le 09-08-2022
Arrêté 22-028 - Fermeture exceptionnelle du site de Neuville le 09-08-2022
Arrêté 22-027 - Fermeture exceptionnelle du site de la Tour des Chênes le 05-05-2022
Arrêté 22-026 - Fermeture exceptionnelle du site de Gennevilliers le 03-08-2022
Arrêté 22-025 - Fermeture exceptionnelle du site de CY TECH PAU le 26-04-2022
Arrêté 22-024 - Fermeture exceptionnelle du site de CY TECH/FERMA le 04-05-2022
Arrêté 22-023 - Fermeture exceptionnelle du site de CY TECH/TURING/CONDORCET/CAUCHY le 03-05-2022
Arrêté 22-022 - Fermeture exceptionnelle du site du Campus des Métiers et des Qualifications de Versailles le 19-04-2022
Arrêté 22-021 - Fermeture exceptionnelle du site des Cerclades le 02-08-2022
Arrêté 22-020 - Fermeture exceptionnelle du site des Chênes le 04-08-2022
Arrêté 22-019 - Fermeture exceptionnelle du site de l'INSPE Cergy Hirsch le 28-07-2022
Arrêté 22-018 - Fermeture exceptionnelle du site d'Argenteuil le 03-05-2022
Arrêté 22-017 - Fermeture exceptionnelle du site d'Antony Jouhaux le 03-11-2022
Arrêté 21-070 - Autorisation permanente pour l'accès aux sites de CY Cergy Paris Université aux forces de sécurité au titre l'année universitaire 2021/2022
Arrêté 21-041 - Fermeture exceptionnelle du site de CY TECH PAU le 19 avril 2021
Arrêté 21-028 - Fermeture exceptionnelle de l'amphithéâtre du site de Gennevilliers du 19 au 26 mars 2021
Arrêté 21-024 - Fermeture exceptionnelle du site Anhony Jouhaux le 02-11-2021
Arrêté 21-023 - Fermeture exceptionnelle du site des Cerclades le 18-08-2021
Arrêté 21-022 - Fermeture exceptionnelle du site de Neuville le 17-08-2021
Arrêté 21-021 - Fermeture exceptionnelle du site des Chênes le 10-08-2021
Arrêté 21-020 - Fermeture exceptionnelle du site de Genevilliers le 03-08-2021
Arrêté 21-019 - Fermeture exceptionnelle du site de Saint-Germain-en-Laye le 28-07-2021
Arrêté 21-018 - Fermeture exceptionnelle du site de Saint-Martin le 27-07-2021
Arrêté 21-017 - Fermeture exceptionnelle du site de l'INSPE Cergy Hirsh le 27-07-2021
Arrêté 21-016 - Fermeture exceptionnelle du site de la tour des Chênes le 27-04-2021
Arrêté 21-015 - Fermeture exceptionnelle du site de CY Tech Fermat le 22-04-2021
Arrêté 21-013 - Fermeture exceptionnelle du site de CY Tech - Avenue du Parc le 20-04-2021
Arrêté 21-012 - Fermeture exceptionnelle du site de Sarcelles le 24-02-2021
Arrêté 21-011 - Fermeture exceptionnelle du site d'Argenteuil le 22-02-2021
Arrêté 21-003 - Autorisation permanente pour l'accès aux sites de CY Cergy Paris Université aux forces de sécurité au titre l'année universitaire 2020/2021
Arrêté 20-114 - Portant fermeture des salles (F219 F117 F118) à Neuville
Arrêté 20-080 - Interdiction de l'utilisation du poste de perchlorure de fer en A 116 sur le site de Neuville
Arrêté 20-074 - Fermeture exceptionnelle du site de Saint-Martin 30.10.2020
Arrêté 20-073 - Fermeture exceptionnelle du site d'Antony le 27.10.2020
Arrêté 20-061 - Interdiction d'utilisation du poste de perchlorure de fer en A116 (Neuville)
Arrêté 20-048 - Fermeture exceptionnelle du site de St-Germain-en-Laye le 22 07 2020
Arrêté 20-047 - Fermeture exceptionnelle du site de Sarcelles le 08 07 2020
Arrêté 20-046 - Fermeture exceptionnelle des sites de Neuville et de la MIR le 11 08 2020
Arrêté 20-045 - Fermeture exceptionnelle du site de l'ESPE de Gennevilliers le 19 08 2020
Arrêté 20-044 - Fermeture exceptionnelle du site des cerclades le 18 08 2020
Arrêté 20-043 - Fermeture exceptionnelle du site d'Argenteuil le 08 07 2020
Arrêté 20-042 - Interdiction présentiel examens session 1
Arrêté 20-025 - Fermeture de l'établissement
Arrêté 20-024 - Interdiction des déplacements à l'étranger
Arrêté 20-011 - Fermeture site de la TOUR des CHENES le 10 02 2020
Arrêté 20-010 - Fermeture site de l INSPE DE CERGY le 19 02 2020
Arrêté 20-001 - Interdiction d'utilisation du four radian du laboratoire L2MGC
Arrêté 19-061 - Fermeture de l'amphithéâtre 084 site de Sarcelles
Arrêté 19-033 - Autorisation accès aux sites aux forces de l'ordre
Arrêté 19-017 - Désignation personne compétente en radioprotection M. AMANA
Arrêté 19-014 - Fermeture du site des Cerclades le 14 août 2019
Arrêté 19-013 - Fermeture des sites de Neuville et la Mir de Neuville le 2 août 2019
Arrêté 19-012 - Fermeture site de Sarcelles le 3 mai 2019
Arrêté 19-011 - Fermeture site des Chênes le 5 mars 2019
Arrêté 19-010 - Fermeture site ESPE Cergy le 1er mars 2019
Arrêté 19-009 - Fermeture site de Gennevilliers le 23 août 2019
Arrêté 19-008 - Fermeture site de Saint-Martin le 3 mai 2019
Arrêté 19-007 - Fermeture site de Saint-Gemain-en-Laye rue d'Alsace le 1er août 2019
Arrêté 19-006 - Fermeture site de Saint-Gemain-en-Laye rue Pasteur le 26 juillet 2019
Arrêté 19-005 - Fermeture site d'Antony le 25 octobre 2019
Arrêté 19-004 - Fermeture site d'Argenteuil 02.05.19
Arrêté 18-080 - Interdiction d'utilisation des radionucleides en sources scellés
Arrêté 18-079 - Interdiction d'utilisation du compresseur QLIO site Argenteuil