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Conseil d'établissement - archives

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Retrouvez ici les délibérations du conseil d'établissement

Liste des membres du Conseil d'établissement

Année universitaire 2021-2022

01. CE 12 juillet 2022

Délibération n°1 - Portant approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 21 juin 2022

Délibération n°2 - Portant avis sur le débat d'orientation budgétaire 2023

Délibération n°3 - Portant avis sur le règlement intérieur du comité éthique de la recherche de CY

Délibération n°4 - Portant avis sur le renouvellement de la convention de partenariat relative au programme d'échanges Fulbright

Délibération n°5 - Portant avis sur la convention entre le MESR, CY Cergy Paris Université et l'EPAURIF pour les études relatives au projet de la parcelle Bernard Hirsch

Délibération n°06 - Portant avis sur les dispositions de l'avenant n°2 à la convention de mandat entre le MESR, CY Cergy Paris Université et l'EPAURF pour les études préalables relatives à la création du futur Pôle National de l'Éducation Inclusive (PNEI) à Saint-Germain-en-Laye

Délibération n°7 - Portant avis sur le dossier unique d'expertise et de labellisation du Pôle Nationale de l'Éducation Inclusive (PNEI)

Délibération n°8 - Portant approbation de la désignation d'une directrice du Centre inter-composantes d'enseignement des langues (CIEL)

02. CE 21 juin 2022

Délibération n°1 - Portant approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 17 mai 2022

Délibération n°2 - Portant approbation des statuts du Service universitaire des activités physiques et sportives (SUAPS)

Délibération n°3 - Portant approbation des statuts de l'école magistrale et doctorale de site CY Éducation

Délibération n°4 - Portant approbation des modalités d'attribution de l'abondement de l'enveloppe indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

Délibération n°5 - Portant approbation des lignes directrice de gestion indemnitaires enseignants-chercheurs et chercheurs

Délibération n°6 - Approuvant l'avenant à la charte de gestion des personnels contractuels portant sur la mise en oeuvre d'une procédure de passage de contrat CDD et CDI des enseignants-chercheurs et chercheurs

03. CE 17 mai 2022

Délibération n°1 - Portant approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 19 avril 2022

Délibération n°2 - Portant approbation du calendrier universitaire 2022-2023

Délibération n°3 - Portant approbation des conditions de remboursement et d'exonération des droits d'inscription au titre de l'année universitaire 2022-2023

Relevé de décisions

04. CE 19 avril 2022

Délibération n°1 - Portant approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 08 mars 2022

Délibération n°2 - Portant approbation du bilan mise en oeuvre du plan d'action égalité femmes-hommes pour l'année universitaire 2021-2022

Délibération n°3 - Portant approbation de la création du comité social d'administration de CY Cergy Paris Université et fixant les parts respectives de femmes et d'hommes au sein de ce comité

Délibération n°4 - Portant création d'une aide financière à destination des apprentis du CFA CY

Délibération n°5 - Portant approbation de la modification de l'année universitaire 2021-2022 pour les étudiants en année de diplomation de licence professionnelle ou en deuxième année de master

Délibération n°6 - Portant approbation des conditions et modalités de paiement des droits d'inscription pour certains diplômes d'établissement

05. CE 08 mars 2022

06. CE du 25 janvier 2022

Délibération n°1 - Portant approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 07 décembre 2021

Délibération n°2 - Portant approbation du rapport social unique pour l'année civile 2020

Délibération n°3 - Portant approbation du questionnaire d'enquête des formations et des enseignements par les étudiants

Délibération n°4 - Portant approbation du cadre commun pour l'organisation des épreuves de substitution au bénéfice des étudiants soumis à l'isolement pour cause de Covid et dans l'impossibilité de participer ç une ou plusieurs épreuves terminales

Délibération n°5 - Portant approbation de la modification du règlement intérieur de la bibliothèque universitaire de CY Cergy Paris Université

Relevé de décisions

07. CE du 07 décembre 2021

08. CE du 16 novembre 2021

Délibération n°1 - Portant approbation des procès-verbaux du conseil d'établissement du 21 septembre 2021 et du 12 octobre 2021

Délibération n°2 - Portant approbation de la convention de financement entre la société iXblue et CY Cergy Paris Université pour la réalisation des travaux d'aménagement des espaces dédiés aux activités de CY

Délibération n°3 - Portant approbation de la création de l'Unité Mixte de Recherche MATRIS

Délibération n°4 - Portant approbation du bilan de l'utilisation de la CVEC en 2020-2021 et de la programmation des actions financées par le produit de la CVEC pour 2021-2022

Délibération n°5 - Portant modification de la délégation de pouvoir du conseil d'établissement au président de CY Cergy Paris Université

Délibération n°6 - Portant approbation du versement d'une subvention de fonctionnement à CY Amicale au titre de l'année universitaire 2021-2022

Relevé de décisions

09. CE du 12 octobre 2021

Délibération n°1 - Portant approbation de la publication de dix postes dans le cadre de la première vague de la campagne d'emplois du second degré pour 2022

Délibération n°2 - Portant avis sur les statuts de CY Advanced Studies

Délibération n°3 - Portant avis sur l'Accord-cadre de Grenoble - COP2 Étudiante

Relevé de décisions

10. CE du 21 septembre 2021

Délibération n°1 - Portant approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 13 juillet 2021

Délibération n°2 - Portant approbation du bail commercial entre la société iXblue et CY Cergy Paris Université pour l'accueil d'une partie des activités de CY Tech à Saint-Germain-en-Laye

Délibération n°3 - Portant approbation des lignes directrices de gestion relatives aux promotions et à la valorisation des parcours professionnels des personnels de CY Cergy Paris Université

Délibération n°4 - Portant approbation des statuts de l'IUT

Délibération n°5 - Portant approbation du cadrage de la prime d'intéressement et d'excellence scientifique (PIES)

Relevé de décisions

Année universitaire 2020-2021

01. CE du 13 juillet 2021

Délibération n°1 - Portant approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 22 juin 2021

Délibération n°2 - Portant approbation du bail entre la SCI Sapin et CY

Délibération n°3 - Portant approbation du bilan des programmes et actions déployés dans le cadre de l'initiative d'excellence CY initiative

Délibération n°4 - Portant approbation des critères et des barèmes d'attribution de la Prime d'Encadrement Doctoral et de Recherche (PEDR)

Délibération n°5 - Portant approbation du règlement intérieur du laboratoire ETIS

Délibération n°6 - Portant approbation de la politique d'achats de CY Cergy Paris Université et du guide des achats responsables

Délibération n°7 - Portant approbation de la modification du cadrage des conseils de perfectionnement des formations de CY Cergy Paris Université

Relevé de décisions

02. CE du 22 juin 2021

Délibération n°1 - Portant approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 11 mai 2021

Délibération n°2 - Portant avis sur le projet d'intégration de l'Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés (INSHEA)

Délibération n°3 - Portant avis sur le projet de budget rectificatif 2021

Délibération n°4 - Portant avis sur le débat d'orientation budgétaire 2022

Délibération n°5 - Portant avis sur le volet commun du contrat de site

Délibération n°6 - Portant approbation du volet spécifique du contrat de site

Délibération n°7 - Portant approbation de l'extension du référentiel d'équivalences horaires des enseignants et enseignants-chercheurs de CY Cergy Paris Université aux filières ingénieurs

Délibération n°8 - Portant approbation de la procédure de recrutement des vacataires d'enseignement

Relevé de décisions

03. CE du 11 mai 2021

Délibération n°01 - Portant approbation de la modification des statuts de l'Institut d'Études Politiques de Saint-Germain-en-Laye

Délibération n°02 - Portant approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 13 avril 2021

Délibération n°03 - Portant approbation des conditions de remboursement et exonération des droits d'inscription au titre de l'année universitaire 2021-2022

Délibération n°04 - Portant approbation du calendrier universitaire 2021-2022

Délibération n°05 - Portant approbation du plan d'action 2020-2023 pour l'égalité professionnelle femmes-hommes

Relevé de décisions

04. CE du 13 avril 2021

Délibération n°01 - Portant approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 08 mars 2021

Délibération n°02 - Portant approbation de la procédure dérogatoire de remboursement des frais de mission liés au programme ZUST

Délibération n°03 - Portant approbation du rapport d'expertise modifié relatif au projet de transformation du bâtiment S du site Pasteur de Saint-Germain-en-Laye

Délibération n° 04 - Portant approbation de l'acquisition des parcelles AK 509 et AK 506 recevant le bâtiment existant dénommé "Pépinière d'entreprise" sur le fondement de l'avis des Domaines du 15 mars 2021

Délibération n°05 - Portant approbation du plan d'actions HRS4R

Délibération n° 06 - Portant approbation de la charte de signature des publications scientifiques

Relevé de décisions

05. CE du 08 mars 2021

Délibération n°01 - Portant approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 26 janvier 2021

Délibération n°02 - Portant avis sur le compte financier 2020

Délibération n°03 - Portant approbation de la publication de quatre postes dans le cadre de la deuxième vague de la campagne d'emplois du second degré pour 2021

Délibération n°04 - Portant approbation de l'adhésion de CY à l'Espace Numérique Sécurisé des Agents Publics (ENSAP)

Délibération n°05 - Portant approbation du dossier d'accréditation de l'INSPE de l'académie de Versailles

Délibération n°06 - Portant approbation de la prolongation de l'année universitaire 2020-2021

Délibération n°07 - Portant avis sur la signature de la convention d'occupation temporaire public entre le Château de Versailles et CY relative au Pilote du Campus des métiers et des qualifications

Délibération n°08 - Portant avis sur la signature de la convention cadre de partenariat entre l'Institut National du Patrimoine et CY

Délibération n°09 - Portant approbation de la mise en place d'un pré-conseil d'établissement

Relevé de décisions

06. CE du 26 janvier 2021

Délibération n°01 - Portant approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 08 décembre 2020

Délibération n°02 - Portant approbation des statuts de l'Institut des sciences et techniques

Délibération n°03 - Portant approbation des modalités et des critères de recrutement des formations de 1ère année de second cycle au titre de l'année 2020-2021

Délibération n°04 - Portant approbation de la modification du cadrage de l'exonération des droits d'inscription différenciés pour les étudiants internationaux

Délibération n°05 - Portant avis sur la signature de l'accord de consortium Eutopia 2050

Relevé de décisions

07. CE du 08 décembre 2020

08. CE du 17 novembre 2020

Délibération n°1 - Portant approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 06 octobre 2020

Délibération n°2 - Portant approbation du bilan social des personnels 2018-2020

Délibération n°3 - Portant approbation de la mise en oeuvre d'une prime exceptionnelle

Délibération n°4 - Portant approbation de la grille de rémunération des enseignants et enseignants-chercheurs contractuels en CDI

Délibération n°5 - Portant approbation des lignes directrices de gestion relatives à la mobilité des personnels de CY Cergy Paris Université

Délibération n°6 - Portant maintien des tarifs de vacation d'enseignement en vigueur au sein de l'ex-EISTI pour l'année universitaire 2020-2021

Délibération n°7 - Portant approbation du versement d'une subvention de fonctionnement à CY Amicale au titre de l'année universitaire 2020-2021

Délibération n°8 - Portant approbation d'une motion contre les conditions de débat autour de la Loi de Programmation de la Recherche et contre les derniers amendements de la Commission Mixte Paritaire

Relevé de décisions

09. CE du 06 octobre 2020

Délibération n°01 - Portant approbation du PV de la séance du 23.06.2020

Délibération n°02 - Portant approbation du PV de la séance du 10.07.20

Délibération n°03 - Portant approbation de la désignation du VP délégué à la politique d'établissement

Délibération n°04 - Portant avis sur la désignation du VP Formation

Délibération n°05 - Portant avis sur la désignation du VP Recherche

Délibération n°06 - Portant approbation du référentiel d'équivalences horaires des enseignants et des enseignants-chercheurs

Délibération n°07 - Portant approbation de la campagne des emplois du second degré - 1ere vague

Délibération n°08 - Portant de la création d'une prime exceptionnelle pendant le COVID

Délibération n°09 - Portant avis sur la convention de site avec le CNRS

Délibération n°10 - Portant avis sur la convention CMQ

Délibération n°11 - Portant acquisition de biens sur le site de Neuville

Délibération n°12 - Portant création de CY CFA et de ses statuts

Délibération n°13 - Portant approbation bilan et programmation CVEC 2020-2021

Délibération n°14 - Portant désignation des représentants du CE au conseil de CY Sup

Délibération n°15 - Portant avis sur la désignation des CAC CY

Délibération n°16 - Portant nomination du directeur LASERINNOV

Délibération n°17 - Portant adhésion de CY à la Charta Magna Universitatum

Relevé de décisions

Année universitaire 2019-2020

CE du 10 juillet 2020

Délibération n°1 - Portant approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 26 mai 2020

Délibération n°2 - Portant approbation de la signature du bail entre I-EISTI et CY sur les locaux de l'ex-EISTI Pau

Délibération n°3 - Portant approbation des statuts de CY SUP

Délibération n°4 - Portant approbation des statuts de CY TECH

Relevé de décisions

CE du 23 juin 2020

Délibération n°1 - Portant approbation de la modification des conditions de remboursement et d'exonération des droits d'inscription au titre de l'année universitaire 2020-2021

Délibération n° 5 - Portant approbation du taux de frais de gestion financements contractuels des activités de recherche

Délibération n° 9 - Portant avis sur le débat d'orientation budgétaire

CE du 26 mai 2020

Délibération n°1 - Portant approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 28 avril 2020

Délibération n°2 - Portant approbation de la désignation d'un(e) vice-président(e) délégué(e) à la politique d'établissement

Délibération n°3 - Portant avis sur la désignation d'un(e) vice-président(e) délégué(e) au dialogue budgétaire et au développement

Délibération n°4 - Portant approbation des modifications des critères de sélection pour l'entrée en master - année univ. 2020-2021

Délibération n°5 - Portant approbation de la modification du calendrier de l'année universitaire 2019-2020

Délibération n°6 - Portant approbation du calendrier de l'année universitaire 2020-2021

Délibération n°7 - Portant approbation des conditions de remboursement et d'exonération des droits d'inscription au titre de l'année universitaire 2020-2021

Délibération n°8 - Portant approbation des modalités d'exonération des droits d'inscription des étudiants internationaux extra-communautaires au titre de l'année universitaire 2020-2021

Délibération n°9 - Portant approbation des demande de subventions pour les associations étudiants dans le cadre de la CVEC

Délibération n°10 - Portant approbation des modalités d'amortissement des immobilisations

Délibération n°11 - Portant approbation d'une motion relative à la demande de financement des prolongations des contrats doctoraux et des autres contrats liés à la recherche, à l'attention du MESRI

CE du 28 avril 2020

Délibération n°1 - Portant approbation du procès-verbal du conseil d'établissement du 24 mars 2020

Délibération n°2 - Portant avis du conseil d'établissement sur le compte financier 2019 de l'UCP

Délibération n°3 - Portant avis du conseil d'établissement relatif au compte financier 2019 de l'Université Paris-Seine

Délibération n°4 - Portant avis du conseil d'établissement sur l'arrêt du compte financier 2019 de l'EISTI

Délibération n°5 - Portant avis sur la convention d'association entre CY Cergy Paris Université et l'ESSEC

Délibération n°6 - Portant avis sur la signature de l'accord de consortium pour la réalisation du projet Lyli

Délibération n°7 - Portant approbation de la convention constitutive du GIP FUN

Délibération n°8 - Portant délégation de pouvoir aux directeurs de composantes relative aux jurys d'examen

CE du 24 mars 2020

Délibération n°1 - Portant approbation des modalités d'organisation à distance des délibérations des instances centrales

Délibération n°2 - Portant approbation de la publication de trois postes dans le cadre de la deuxième vague de la campagne des emplois du second degré

Délibération n°3 - Portant approbation du maintien des tarifs de vacations d'enseignement au sein de l'EX-EISTI

Délibération n°4 - Délégation de pouvoir conseil d'établissement au président de CY Cergy Paris Université

Délibération n°5 - Portant approbation du cadrage de l'établissement fixant les taux des indemnités de missions

Délibération n°6 - Portant approbation de l'adhésion à l'AMUE

Délibération n°7 - Portant approbation des demandes subventions pour les associations étudiantes dans le cadre de la CVEC

Délibération n°8 - Portant maintien en fonction des vice-présidents